Québec Yachting

Achat d’un bateau usagé entre particuliers. Quoi vérifier avant d’acheter?

Parc nautique Lévy. Crédit photo Joani Hotte-Jean.

Que vous souhaitiez acheter votre premier bateau usagé ou votre troisième, des vérifications sont à effectuer afin de ne pas avoir de mauvaises surprises.

Sur le marché du bateau d’occasion, vous pouvez trouver des bateaux identiques à différents prix. Pourquoi? Parce que la durée de vie d’un bateau est presque uniquement liée à son entretien. L’eau est probablement le pire environnement pour entreposer un bien, mais les matériaux employés dans la fabrication d’un bateau sont de mieux en mieux développés et résistent jusqu’à un certain point à ce milieu hostile et humide. L’utilisation des mousses à cellule fermée ou de panneaux structurels en composite permet d’éliminer le bois et, de ce fait, offre une meilleure étanchéité, donc moins de risques de délamination.

Voici quelques éléments à vérifier pour savoir si votre bateau a bien été entretenu :

  • Les cales sont propres, il n’y a pas de traces d’eau, d’huile, etc.
  • Le haut et le bas des cloisons d’aménagement sont exempts de traces d’infiltration d’eau.
  • Les trous d’évacuation d’eau entre les membrures, les supports des moteurs, les longerons et les varangues ne présentent pas de moisissures.
  • Le vaigrage (recouvrement intérieur) est exempt de traces d’eau.
  • Pas de traces (ou peu) de corrosion galvanique (sur tout ce qui est en aluminium, tels les pieds de moteur, les hublots, etc.). Cela signifie que les anodes ont été régulièrement remplacées.

Un petit rappel sur les anodes :

  • En eau douce : utilisez des anodes en magnésium.
  • En eau salée : utilisez des anodes en zinc.
  • En eau saumâtre : utilisez des anodes en aluminium.

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Qu’est-ce qu’une anode?

Les anodes sacrificielles sont impératives pour dissiper la charge électrique présente dans l’eau. Si elles ne sont pas remplacées régulièrement, c’est le métal en contact de l’eau qui se désagrège (passe-coque, hélice, arbre du moteur, pied, etc.).

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Avant d’acheter un bateau usagé, vous devez absolument le faire inspecter par un expert qui vous fournira un rapport détaillé des correctifs à effectuer. Assurez-vous que TOUTES les recommandations ont été corrigées avant de prendre possession de votre nouveau bien. Si le bateau a été récemment inspecté, n’hésitez pas à contacter l’expert qui a fait le rapport ou à en mandater un autre qui pourra s’assurer que vous faites le bon choix. Méfiez-vous, le bateau a peut-être subi une avarie depuis son inspection précédente!

L’inspecteur vérifiera la conformité des équipements, l’état de la structure, de la plomberie, de l’électricité, etc. Il vous fournira aussi la valeur marchande en comparant les prix des bateaux vendus semblables à celui qui vous intéresse. Pour ma part, j’effectue une recherche dans le Boat Value Book (www.boatvaluebook.com), ABOS (www.abos.com), NADA (www.nadaguides.com/BOATS), Buc Valu (www.bucvalu.com) et sur Yachtworld (www.yachtworld.com). Selon la condition de l’embarcation, cela vous donnera un pouvoir de négociation. Une bonne inspection mécanique est aussi à prévoir. Celle-ci doit être réalisée par un professionnel en moteurs marins diesel ou en moteurs à essence. Ce dernier sera en mesure de vous conseiller sur l’entretien à faire et à prévoir dans le futur.

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Questions en rafale

Quels sont les problèmes les plus courants lors de l’inspection d’un bateau?

Des non-conformités du système électrique, comme l’utilisation de fil monobrin, des supports de moteur délaminés et l’utilisation de matériaux non marinisés pour la plomberie ou les scellants.

Quels sont les pièges à éviter à l’achat d’un bateau?

Pour éviter les mauvaises surprises, il est important de connaître la façon dont le bateau a été construit (type de fibre, méthode de fabrication, etc.). Il y a plusieurs constructeurs amateurs et réparateurs improvisés. Il faut absolument éviter les bateaux repeints et réparés avec des produits conçus pour l’automobile, qui n’offrent pas la résistance nécessaire en milieu marin.

Est-ce qu’il y a des taxes à payer lors d’un achat entre particuliers?

Il n’y a pas de taxe de vente à payer si vous achetez d’un particulier au Québec et gardez le bateau au Québec. Si vous achetez votre bateau d’un particulier ou d’un commerçant en Ontario, vous devrez payer la taxe de vente harmonisée (TVH) de 13 % (TPS + TVO). Le taux sera peut-être différent si l’achat est fait dans une autre province canadienne.

Si vous achetez votre bateau à l’extérieur du Québec et que vous souhaitez naviguer au Québec, la TVQ sera exigible. L’acheteur devra le déclarer et procéder à une autocotisation. Vous pouvez obtenir plus de renseignements en consultant l’article 17 de la Loi sur la taxe de vente du Québec. En général, si vous achetez un bateau aux États-Unis et que vous le laissez dans ce pays, vous n’aurez pas à payer de taxes. Certains États ont cependant des limites de temps, comme le Maryland et la Caroline. Comme chaque cas est différent, informez-vous bien sur les lois de l’endroit où vous achetez et sur celles de l’endroit où vous allez garder le bateau.

*Merci à Raymond Hébert, conseiller maritime chez Hébert & Associés Conseillers Maritimes inc. d’avoir répondu à cette question complexe.

La personne qui vend le bien est-elle tenue d’offrir une sorte de garantie? Sinon quel est le délai pour revenir contre le vendeur si le bien a des défauts ou des problèmes?

Dans le cas d’un vice caché, l’acheteur pourrait avoir la possibilité d’un recours contre le vendeur ou l’expert. Cependant, si le rapport d’inspection date de plus de six mois, il est très rare que les tribunaux donnent raison à l’acheteur.

Comment fait-on pour savoir si le bateau n’est plus lié à un créancier?

L’acheteur peut effectuer une recherche avec le numéro de série du bateau dans le Registre des droits personnels et réels mobiliers (www.rdprm.gouv.qc.ca). Il pourra ainsi savoir si le bien est libre de dettes. Un bateau enregistré au Canada offre la possibilité de consulter rapidement le Registre canadien d’immatriculation des bâtiments afin de connaître le nom du propriétaire. Sachez que l’immatriculation est facultative pour les embarcations de plaisance. Un bateau devrait être immatriculé s’il y a une hypothèque maritime sur l’embarcation et s’il a navigué à l’extérieur du Canada.

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Nicolas Gibault donne les cours Les pièges à éviter à l’achat d’un bateau et Ajustements fins de voile et régate à l’École de navigation de la Société de sauvetage. Il agit aussi à titre de conférencier sur les pièges à éviter à l’achat d’un bateau. Vous pouvez visiter son site Internet au www.nicolasgibault.com.

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Par Nicolas Gibault

*Cet article a été publié dans le magazine Automne 2017 de Québec Yachting.