La personne raisonnable dans la marine de plaisance : ce marin invisible qui veille sur nos plans d’eau

Dans l’univers de la navigation de plaisance, on discute volontiers d’équipements obligatoires, de vitesse sécuritaire ou de règles de route. Pourtant, derrière toutes ces exigences se cache un principe fondamental, omniprésent dans la réglementation mais rarement expliqué, comme une sorte de conscience du marin : c’est la personne raisonnable, apte à prendre des mesures raisonnables pour assurer la sécurité de la navigation.

Elle n’apparaît dans aucun tableau, dans aucun schéma, dans aucune liste d’obligations. Et pourtant elle est partout. C’est elle qui comble les zones grises, qui guide les décisions du capitaine/conducteur d’embarcation et qui évite les drames.

Comprendre ce concept, c’est comprendre ce que le législateur attend réellement de nous lorsque nous prenons le commandement d’un bateau.

La navigation : un environnement où tout peut basculer

Sur l’eau, rien n’est figé. Un plan d’eau calme peut devenir chaotique en quelques minutes. Un ciel bleu peut se transformer en mur gris. Une vague de cargo peut surprendre un pêcheur. Un voilier peut abattre et soudainement changer de cap. Un bateau peut couper votre route sans avertissement. La navigation, c’est l’art de gérer l’imprévisible. Et parce que les règles ne peuvent couvrir toutes les situations et que les infrastructures qui encadrent l’utilisation des plans d’eau, contrairement aux dispositions du Code de sécurité routière, sont impossibles à mettre en place, le législateur doit faire confiance au jugement humain.

La personne raisonnable, elle, sait quoi faire : elle ralentit. Elle ajuste sa trajectoire. Elle augmente la rigueur de sa veille visuelle (surveillance). Elle donne à ses équipiers et à ses invités des instructions précises. Elle anticipe ce que les autres ne voient pas encore.

Ce principe est le fondement même de la responsabilité du capitaine/conducteur d’embarcation.

Un standard, pas une règle

C’est un standard, un état d’esprit, une façon d’être marin.

Il est partout. Mais il reste invisible. Pourquoi? Parce qu’il n’est pas une règle :

parce que la navigation exige un jugement humain constant. La règlementation ne dit pas : « Voici exactement quoi faire dans chaque situation! » Elle dit plutôt : « Voici l’objectif! À toi d’agir raisonnablement pour l’atteindre. »

Ce principe permet :

• d’adapter les règles aux circonstances;
• de responsabiliser le capitaine/conducteur de l’embarcation;
• d’assurer une cohérence entre la marine de plaisance et la marine commerciale ;
• d’éviter les interprétations trop rigides.

La personne raisonnable n’est donc pas parfaite ni infaillible, mais elle est prévisible, cohérente, responsable.

Deux obligations qui guident tout : le résultat et le comportement

La réglementation de la marine de plaisance repose sur deux standards simples, mais redoutablement efficaces.

1. Le standard de résultat : la sécurité avant tout

« L’utilisateur d’une embarcation de plaisance prend toutes les mesures raisonnables pour assurer la sécurité de celle-ci et des personnes à bord. » (Règlement sur les petits bâtiments – Art. 201).

Ce standard ne dit pas comment faire. Il dit seulement que la sécurité doit être assurée. C’est une obligation, c’est impératif, il ne laisse aucun autre choix.

Il fait appel :

• à l’expérience;
• à l’application du savoir-faire;
• à l’adaptation;
• au contexte;
• à la créativité prudente.

Deux chefs de bord raisonnables peuvent atteindre le même résultat par des moyens différents. L’important n’est pas la méthode ni le moyen : c’est la sécurité.

2. Le standard de comportement : agir avec prudence

« Il est interdit d’utiliser un bâtiment de manière imprudente, sans y mettre le soin et l’attention nécessaires ou sans faire preuve de considération raisonnable pour autrui. » (Règlement sur les petits bâtiments – Art 1007).

Ce standard décrit la manière d’agir. Il est profondément contextuel. Ce qui est prudent sur un lac désert, peut ne pas l’être dans un chenal commercial ou dans les eaux à marées. Ce qui est acceptable par beau temps, peut devenir dangereux par visibilité réduite.

Ce standard exige :

• une vigilance constante;
• une attention aux autres;
• une capacité d’anticipation;
• une adaptation continue.

Raisonnable ou rationnel? La nuance qui change tout

Le rationnel relève de la logique technique : réduire la vitesse, augmenter la veille visuelle (surveillance), utiliser l’équipement technologique (radar, AIS, radio VHF, etc.), interpréter correctement le balisage et les signaux lumineux.

Le raisonnable relève des bons usages maritimes et du jugement social, variable dans le temps et permet de :

• éviter de croiser de trop près la route d’un navire commercial;
• respecter les limites de vitesse dans les zones règlementées;
• s’éloigner des baigneurs;
• ne pas laisser des enfants assis sur la proue lorsque le bateau fait route;
• éviter de naviguer de nuit ou par visibilité réduite sans les connaissances appropriées.

C’est ce qui permet à la réglementation de la marine de plaisance d’être à la fois souple, cohérente et efficace.

La Règle 2 du Règlement sur les abordages : La règle qui surplombe toutes les autres

La Règle 2 — Responsabilité — est la pierre angulaire du Règlement sur les abordages. Elle affirme que la négligence n’est pas tolérée; elle impose à la personne aux commandes d’un bateau, une obligation générale de prudence; elle exige d’utiliser tous les moyens disponibles pour éviter l’abordage, même si cela implique, dans une situation extrême, de déroger aux règles. Elle stipule que d’agir en conformité avec les règles est essentiel, mais que la sécurité prime toujours sur leur application machinale.

La Règle 2 est l’expression la plus claire de la personne raisonnable, c’est une personne habile et prudente qui navigue. C’est le professionnalisme et le sens marin de la personne aux commandes du bateau.

La personne raisonnable n’est pas automatiquement un marin plaisancier parfait. Elle n’est pas infaillible. Elle n’est pas omnisciente. Mais elle est : compétente, prudente, attentive, respectueuse des usages, consciente des risques, capable d’anticiper, capable d’adapter son comportement. Elle intègre les concepts. Elle est prévisible, cohérente et responsable. Elle incarne la culture maritime.

En réalité, la personne raisonnable est le socle invisible sur lequel repose toute la sécurité de la navigation moderne.

Le pouvoir réglementaire du capitaine : un héritage ancien

Depuis l’Antiquité phénicienne jusqu’aux exigences modernes de l’OMI (Organisation maritime internationale), la culture maritime reconnaît au capitaine le pouvoir d’adaptation.

Vous avez tous déjà entendu le dicton « Le capitaine est le seul maître à bord après Dieu ». Nous pouvons dire que c’est encore virtuellement présent dans la loi et la réglementation, qui insistent prioritairement sur la responsabilité de la personne aux commandes du navire. De nos jours, la réglementation est normalisée uniformément sur toute la planète. Chacun des pays y ajoute sa propre réglementation complémentaire selon ses particularités géographiques et sociales. Les armateurs ajoutent aussi leur réglementation spécifique aux caractéristiques de leur flotte.

Dans la marine commerciale, la culture permet au capitaine de formuler ses propres règlements. Il ne peut pas modifier les conventions internationales, les lois, la réglementation du pays ou les règles de gestion de la compagnie (ou du propriétaire du bateau). Il peut cependant, selon les circonstances et à partir de son savoir-faire, de son expérience et de son sens des responsabilités, ajouter des éléments pour adapter la conduite à certaines caractéristiques propres à son bateau. Dans la culture maritime commerciale, ces pratiques sont connues comme étant « les ordres du capitaine », qui découle de l’expression anglaise « captain’s orders ».

Puisque la personne raisonnable doit prendre des mesures raisonnables pour assurer la sécurité, le capitaine/conducteur d’embarcation de plaisance a toute la liberté d’action pour agir en conséquence.

Deux exemples de mesures responsables :

Le port du VFI

L’obligation réglementaire se limite à la disponibilité à bord d’un vêtement de flottaison individuel ou d’un gilet de sauvetage de la bonne taille, en bon état et approuvé soit par Transports Canada, la Garde côtière canadienne ou Pêches et Océans Canada, pour chaque personne (RPB Art 204).

Un capitaine/conducteur d’embarcation peut donc décréter l’obligation du port obligatoire du dispositif de flottaison par toutes les personnes à bord de son bateau malgré l’absence d’obligation dans la réglementation.

La consommation d’alcool lorsque le bateau fait route

Au Québec, la navigation de plaisance n’est assortie d’aucune restriction réglementaire particulière quant à la consommation d’alcool, contrairement au Code de la sécurité routière qui encadre strictement la conduite automobile et qui prévoit des sanctions pénales liées à l’alcool au volant. La seule obligation formelle concerne la personne aux commandes du bateau, qui doit conserver l’entière maîtrise de ses capacités. Elle demeure assujettie aux limites légales d’alcoolémie prévues au Code criminel, soit 80 mg d’alcool par 100 ml de sang (art. 320.14).

Dans les deux cas, ci-avant mentionnés, ces décisions du capitaine/conducteur d’embarcation seraient-elles valables comme mesures raisonnables?

Oui, très clairement! Depuis plus d’une vingtaine d’années, des organismes de l’univers de la plaisance se sont prononcés, ce sont : le Bureau de la sécurité nautique de Transports Canada, la Garde côtière auxiliaire, les Escadrilles canadiennes de plaisance (CPS-ECP) (CanBoat / NautiSavoir), la Société de sauvetage du Québec, Voile Canada et la Fédération de voile du Québec, Nautisme Québec, d’autres fédérations sportives du milieu aquatique et toutes les unités policières de patrouille nautique.

Ces organismes font la promotion du port du FVI et de l’interdiction de consommation d’alcool et de drogue lorsque le bateau fait route. Tous sont d’accord pour affirmer qu’une réglementation du capitaine/conducteur constitue une mesure raisonnable pour assurer la sécurité des personnes à bord. C’est la démonstration d’une évolution sociale des standards de comportement.

L’histoire d’un accident grave

Selon un rapport du Bureau du coroner, une femme est décédée d’une sévère hémorragie abdominale après avoir été heurtée par l’hélice du bateau sur lequel elle prenait place, lors d’une activité de wakesurf sur la rivière Richelieu le 16 septembre 2023. Elle était assise à la proue de l’embarcation (bow riding) lorsque la vague générée par le bateau l’a frappée brusquement après que le pilote eut coupé le moteur pour aller récupérer des surfeurs qui venaient de chuter derrière.

• Il s’agissait d’une activité pratiquée, tour à tour, par un groupe d’amis de 11 personnes, soit n’excédant pas le nombre maximal autorisé sur ce genre de bateau de 6,7 m.

(C’est permis!)

• Sauf pour l’activité de wakesurf, aucune personne à bord ne portait un VFI.

(C’est permis!)

• La vitesse du bateau était selon les bonnes pratiques du wakesurf; l’activité se déroulait dans une zone sans restriction de vitesse réglementaire.

(C’est permis!)

• Les enquêtes ont démontré qu’une grande quantité d’alcool avait été consommée. Les témoins ont tous admis que le groupe était en « mode party ».

(C’est permis!)

• Le capitaine/conducteur de l’embarcation a démontré qu’il avait consommé seulement le contenu de deux bières dans l’heure et demie précédant l’événement, son taux d’alcool a été présumé inférieur à la limite légale d’alcoolémie de 0,08 (80 mg par 100 ml).

(C’est permis!)

La policière technicienne formée pour l’utilisation de l’éthylomètre a expliqué qu’elle n’avait relevé aucun symptôme justifiant une arrestation ni l’administration d’un test d’alcoolémie au conducteur. La victime est donc la seule personne qui a été testée. Lors de l’autopsie, les résultats d’analyse toxicologique ont révélé une concentration d’éthanol à près de deux fois la limite légale.

• Le chef de bord était détenteur de la Carte de conducteur d’embarcation de plaisance réglementaire, et de plus, il possédait de nombreuses formations spécialisées reconnues.

De prime abord, nous serions donc en présence d’un accident mortel survenu dans la parfaite conformité réglementaire. Mais ce serait passer outre aux exigences des règles 201 et 1007 du Règlement sur les petits bâtiments et de la Règle 2- Responsabilité – du Règlement sur les abordages.

En conclusion de son rapport, le Bureau du coroner formule vingt-six (26) recommandations, pour la plupart à l’intention des organismes ci-avant mentionnés, et aux corps policiers, aux institutions gouvernementales provinciales et fédérales, dont Transports Canada.

Soulignons qu’il n’y a aucune recommandation qui interpelle directement les membres de la communauté de la navigation de plaisance. Il faut dire que dans la société actuelle, ce n’est pas à la mode de confronter l’insuffisance de sagesse, la faiblesse du sens de la responsabilité individuelle et de promouvoir l’importance du concept « de la personne raisonnable ».

Conclusion

Naviguer comme une personne raisonnable, c’est comprendre que la sécurité ne repose pas seulement sur des règles écrites, mais sur un jugement éclairé, une vigilance constante, une sensibilité aux éléments variables et une responsabilité qui implique le capitaine/conducteur, les personnes à bord, les autres usagers présents dans les environs, les riverains et même l’environnement aquatique.

C’est ce que le législateur attend de chacun de nous lorsque nous acceptons le mandat de chef de bord d’un bateau de plaisance.

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Par André M. Benoît, Spécialiste en sécurité de la navigation et auteur

*Cet article a été publié dans le magazine numérique Printemps 2026 de Québec Yachting. Abonnez-vous, c’est GRATUIT!