Québec Yachting

COVID-19 : Un été spécial à réapprendre les règles régissant l’eau

Rivière Richelieu. Crédit photo : Joani Hotte-Jean.

L’été sera beau cette année et nous ne pourrons pas en profiter comme nous le voudrions. Il y a un danger latent et invisible qui nous attend tous si nous n’y prenons pas garde. Le nom de cet ennemi invisible est la pandémie causée par la COVID-19. Je ne peux prédire où nous en serons avec le déconfinement lorsque cette édition paraîtra, cela dépendra de notre discipline à respecter les recommandations provinciales et canadiennes de santé publique.

Certaines recommandations nous paraîtront parfois incongrues, surtout lorsque nous passerons d’une province à l’autre et même d’une région à l’autre. Cela dépendra du niveau de propagation de chaque région, mais aussi du niveau de protection auquel les autorités locales aimeraient ramener la contagion.

On utilise la méthode essais et erreurs pour en venir à bout, n’ayant aucune autre référence pertinente; l’équilibre est cependant fragile entre les avantages et les inconvénients dans l’application ou non de chaque nouvelle mesure. Les recommandations se raffineront avec le temps et deviendront plus adéquates et appropriées; le plus important pour nous sera que ces nouveaux acquis deviennent permanents et non temporaires. Une chose est certaine, notre vie ne sera plus la même après l’apparition du SARS-CoV-2; il faudra apprendre à vivre avec lui parce qu’il ne disparaîtra pas.

Fleuve Saint-Laurent, Québec. Crédit photo : Joani Hotte-Jean.

L’eau, douce ou salée, est une richesse naturelle et rien ne changera cet état de fait, pas même la COVID-19. À ce titre, chaque palier gouvernemental élabore des directives concernant la gestion et l’utilisation de celle-ci, telles que la Loi sur la protection de la navigation au Canada1, le Code civil au Québec2 et la Loi sur les compétences municipales3. Les usagers des plans d’eau ont l’habitude de naviguer (sans jeu de mots) et de jongler avec toutes ces lois afin de profiter de leur loisir préféré en toute légalité.

Aujourd’hui, il faut que les amants des plans d’eau ajoutent à leur coffre à outils les recommandations des différentes autorités de santé publique. Chaque plaisancier, qui arrive habituellement à son embarcation par terre, doit en effet respecter les recommandations de la Santé publique de la province où il se trouve. Il doit aussi acquitter les droits de quaiage et devra peut-être acquitter des droits municipaux, tels que les droits de passage, l’utilisation de rampes de mise à l’eau, etc.

Sauf exceptions, les lois fédérales s’appliquent une fois sur l’eau libre de toute attache et il faut respecter les recommandations de la Santé publique du Canada. Si la règlementation provinciale est plus stricte, il ne devrait pas y avoir de problème; sinon, on devra faire quelques ajustements.

Toronto. Crédit photo : Joani Hotte-Jean.

Même pour la pêche et la chasse, il faudra porter une attention spéciale aux espèces convoitées, parce que la règlementation canadienne pourrait avoir préséance sur les autres règlementations lorsqu’on est sur l’eau4. Avis aux intéressés!

Bref, profitons de ce temps spécial où tout fonctionne au ralenti pour faire une mise à jour de nos connaissances et en acquérir de nouvelles. Une mise à jour parce qu’on garde souvent nos vieilles habitudes sans égard aux changements parfois subtils qui surviennent de temps à autre pour corriger une erreur, une incohérence ou une mesure qui n’a plus sa raison d’être. L’acquisition parce que toute nouveauté n’arrive pas seule; elle vient habituellement avec un ensemble de nouvelles règles et de façons de faire qu’il faut maîtriser.

La COVID-19 a ajouté une nouvelle couche de choses à faire et à vérifier sur la liste. Le mieux serait de l’imbriquer parmi les autres couches afin qu’elle devienne un automatisme et non quelque chose à décaper au premier moment venu, parce que tout cela sera à recommencer advenant une autre pandémie. Ne réinventons pas la roue!

N’hésitez pas à me faire parvenir vos commentaires et vos suggestions au bernard.labrecque@globetrotter.net.

Par Bernard Labrecque
Président de l’Association canadienne d’hydrographie
Section du Québec

*Cet article a été publié dans le magazine Été 2020 de Québec Yachting. Abonnez-vous, c’est GRATUIT!


1 Gouvernement du Canada. Loi sur la protection de la navigation L.R.C. (1985), ch. N-22.
http://lois.justice.gc.ca/fra/lois/N-22/TexteComplet.html

2 Gouvernement du Québec. Code civil du Québec CCQ-1991.
http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cs/CCQ-1991

3 Assemblée nationale. Loi sur les compétences municipales.
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=5&file=2005C6F.PDF

4 Gouvernement du Canada. Loi sur les espèces sauvages du Canada L.R.C. (1985), ch. W-9.
https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/w-9/TexteComplet.html

N.B. : D’autres références toutes aussi pertinentes sont disponibles sur la toile.